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Bonjour,
Vous pourriez déjà parler à votre voisin de la situation et l'inviter à constater par lui-même. C'est déjà le premier pas avant de se lancer dans des conflits juridiques....
Donnez lui toute possibilité de vous joindre pour organiser les rendez-vous pour les devis d'entreprises - pour les devis il me semble que les entreprises devront venir de votre côté du mur pour tout mesurer ?
Des devis au mois d'Aout... c'est sans doute difficile, donc il vous faut encore un peu de patience.
Il sera temps d'envoyer des RAR ensuite (à mon avis 6 semaines minimum) si rien ne s'est passé depuis votre entretien oral avec le voisin.
Dans l'intervalle, il faudrait vérifier le statut de ce mur avec le notaire. Si il est mitoyen, vous aurez à payer la moitié des frais de remise en état.

si la borne est au pied du mur, le mur appartient à l'autre propriétaire, il marque la limite.

Bonjour,

merci d'avoir pris le temps de comprendre mon problème.

yapasdequoi :

En effet, vous avez entièrement raison, je vais l'inviter à constater afin d'avoir son ressentit concernant le mur qui retient ses terres. Si il se braque, cela va être difficile de trouver un terrain d'entendre, je verrai bien !!

Oui, les entreprises seront obligé de venir de mon coté afin de mesurer et appréhender la tache au mieux. Bien évidemment, je ferais mon maximum pour lui simplifier l'accès.

Le jours de notre entretien, je ferais un compte rendu par courrier qui lui sera adressé en LRAR, afin de acter notre rendez vous !!

A mon avis ils ne voudront rien faire qu'en suis quasiment certain. c'est le clash assuré. Donc, je place mes pions.

Le mur n'est pas mitoyen, la borne est implanté en pied de mur. Je doute forcement qu'il soit possible que la borne de l'autre coté soit implanté en haut du mur... la limite coupe le mur en diagonal ? j'en doute...

Je n'ai pas de borne a proprement parlé de l'autre coté. J'ai un mur qui donne sur la rue, la limite doit correspondre à la fin du mur, ou d'un angle. Après, si je doit payer 1000€ pour l'intervention d'un géomètre, je le ferai.

YEUSE :

C'est le cas, le mur n'est pas chez moi. Je vais essayer de tirer un alignement, mais je suis même sur qu'il me ronge du terrain...

Dans ce cas de figure, si le mur ( ou une partie) est sur mon terrain, cela signifie qu'il m’appartient ? si c'est le cas, j'ai donc le droit d'enlever une pierre de mon terrain ? pars que si c'est le cas, c'est tous son mur qui risque de s'écrouler, les terres ont poussé, il n'a pas entretenu son mur...

Envoyé par Yeuse

si la borne est au pied du mur, le mur appartient à l'autre propriétaire, il marque la limite.

la vocation de soutènement joue aussi pour la propriété

Je viens de tirer une ficelle, à partir de la borne situé au pied du mur.

Pour l'autre coté, je me suis fié à l'implantation du mur, qui montre bien une limite entre mon terrain et celui du voisin.
De plus, le grillage du voisin semble bien implanté sur la limite de propriété de ce coté là !!

L'alignement de limite de propriété que je viens de matérialiser semble correcte.
Cependant, une grande partie du mur déborde bien sur mon terrain.
Ce mure est existant depuis environ 40, voir plus... il est normale que le terrain bouge, et naturellement il y a une poussé vers l'aval.

En pied de mur la différence est encore plus frappante, cela doit représenter plusieurs mètre carré.

En effet OTO, le mur retient les terres, et par conséquent la maison. Si la terre à tendance à raviner suite à la chute de ce mur, cela peut fragiliser dangereusement la structure.

Il est absolument anormal qu'un mur, servant à retenir les terres voisines déborde chez moi. Du coup il ronge mon terrain petit à petit..
Je pense que, à l'époque, ils ont fait ça un peut à la va vite, en essayant de s'adapter au mieux au terrain.

Je pense être en droit, de demander à ce que le mur du voisin respecte la limite de propriété. Sous réserve que mon implantation corresponde à celle du Géomètre.

Je vais me renseigner au niveau de mon assurance, voir si ils peuvent m'aider car j'ai une assistance juridique.

Merci pour vos réactions !!

Bonjour,

Il faudrait déjà savoir ce qui a provoqué la différence de niveau entre vos deux terrains : pour obtenir deux terrains plats, est-ce le terrain du voisin qui a été remblayé ou est-ce le vôtre qui a été décaissé ?

Ne pourriez vous reprendre contact avec le géomètre (ou son successeur) qui a procédé au bornage ?

Bonsoir YooYoo,

je vais demander à un voisin, qui est là depuis plus de 30 ans, c'est le plus ancien du secteur.